Conditions d’utilisation

Tous les éléments de ce site de création artistique, sculptures, photos, textes, dessins, graphismes sont protégés par la protection du droit d’auteur de l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) qui dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».

L'utilisation totale ou partielle d'un document de ce site doit faire l'objet au préalable d'une demande d'autorisation écrite.